L’optique dit li delaborer les regles les bien s’adaptant aux besoins actuels une societe.
LINTERPRETATION D’UNE LOI
Appliquer une loi reste de la obligation selon larticle 4 en code civil, aussi trop votre loi nest pas claire, avec peine de deni de justice Votre juge , lequel refusera pour juger sous pretexte pour silence, de lobscurite ou pour linsuffisance de la loi saura etre poursuivit tel coupable de deni pour justice.
I DE QUELLE MANIERE INTERPRETER J’ai LOI?
Il faut donc Avec 1 premier temps considerer lhypothese que l’article que lon doit appliquer nest pas pertinent, frequemment au sein d’ votre commode.
au sein de un deuxieme temps libre que le texte est pertinent Pourtant exprime de sorte generale et abstraite quand beaucoup quil faudra davantage difficiles.
Ex l’article refere a des notions standards, le comportement en bon pere pour famille, notion de bonnes m?urs ; cest de la notion standard Manque particulierement definis, Notre juge apprecie et doit connaitre quoi y mettre.
Au sein de larticle 4 pas de propos nest vise ; le juge devra lexpliquer de rendant de la sentence la Pas equitable possible profit tenu quelques circonstances de faits, mais De quelle interpreter?
3 methodes m’ ont ete employees
Ma methode usuelle preconisee au XIXe siecle, apres ladoption d’un code civil, avec lecole de lexegese. ( Duranton, Demolombe, Aubry et Rau).
Lidee de cette methode est que Notre loi est parfaite (car initiative revolutionnaire, Notre peuple ne pourra Manque se tromper) donc bien est au sein d’ ma loi et on devra tout etre en mesure de deduire une loi. Alors, toute difficulte est en mesure de etre resolue du se referant au code civil. On interprete de faisant prevaloir lesprit concernant l’article l’optique etant li de lire sa volonte en legislateur.
ma technique de lexegese va faire 3 propositions